AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -29%
PC portable – MEDION 15,6″ FHD Intel i7 ...
Voir le deal
499.99 €

Partagez
 

 ANNEXE 09 Δ GENESIS ACT

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
informations
POINTS : 310
MESSAGES : 2249
DATE D'INSCRIPTION : 07/07/2013

FICHE PERSO
XP:
ANNEXE 09 Δ GENESIS ACT Left_bar_bleue1/1ANNEXE 09 Δ GENESIS ACT Empty_bar_bleue  (1/1)
PV:
ANNEXE 09 Δ GENESIS ACT Left_bar_bleue1/1ANNEXE 09 Δ GENESIS ACT Empty_bar_bleue  (1/1)
G&D
G&D

ANNEXE 09 Δ GENESIS ACT Empty
Sam 11 Oct - 8:22




le genesis act


Ce 13 octobre 2014, le gouvernement japonais met en place la loi n°348-63-01, le "Genesis Act".

Le Genesis Act stipule que tout résident du Japon est dans l'obligation de se présenter à la préfecture la plus proche avant le 1 novembre 2014, pour se faire recenser. Les préfectures ont toutes été dotées de structures détectant les mutants, et ceux-ci se verront dans l'obligation légale de recenser leur mutation.

Par cette loi, le Japon reconnait également les animaux qui, ayant muté, se sont vus doté d'une intelligence humaine comme des êtres responsables, et s'engage à leur accorder la citoyenneté japonaise lors de leur recensement.
Le Genesis Act prévoit également la mise en place progressive de quota mutants dans certains secteurs professionnels à partir de 2017.

Les étrangers désirant se rendre au Japon devront désormais, en plus d'un visa, remplir un formulaire pour se conformer au Genesis Act durant la durée de leur séjour.

Tout individu sur le sol japonais qui serait contrôlé en infraction au Genesis Act (e.g. Ne s'étant pas recensé, ou ayant menti sur son caractère mutant) se verra immédiatement incarcéré, et maintenu en détention le temps que les formalités pour qu'il se conforme au Genesis Act soient remplies.

Le Genesis Act prévoit également l'encadrement et le recensement des artefacts, jusqu'alors en libre circulation. La vente de ces objets n'est pas remise en question, cependant tout possesseur d'artefact se verra dans l'obligation de déclarer ces objets, sous peine de poursuites judiciaires.






Revenir en haut Aller en bas
 

ANNEXE 09 Δ GENESIS ACT

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» ANNEXE 07 Δ LES PNJ
» ANNEXE 08 Δ ASGARD.TV
» ANNEXE 03 Δ LES RACES
» ANNEXE 02 Δ LES POUVOIRS
» ANNEXE 01 Δ LES GROUPES

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Gamble&Decadence :: ADMINISTRATION :: Il était une fois :: Annexes-